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Le Recueil des Actes Administratifs recense les décisions de la ville de Marcq-en-Barœul, dont la publicité est obligatoire (principalement les actes réglementaires, de portée générale).

Retrouvez la liste de tous les recueils des Actes Administratifs classés par date.

2017

image télécharger Recueil des actes Administratifs du 1er avril au 30 juin 2017
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image télécharger Recueil des actes Administratifs du 1er janvier eu 31 mars 2017
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2016

image télécharger Recueil des actes administratifs du 1er Juillet 2016 au 30 Septembre 2016
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2015

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2014

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